Résumé
Adopté par la CLE le 6 mars 2008, approuvé par arrêté interpréfectoral le 8 août 2008
Auteur(s)
Commission locale de l'eau du SAGE Bourbre
Diffuseur
SMABB
Type de document
Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Approuvé par le préfet
Comité de bassin
SAGE concernés
Droits d'utilisation
Domaine public
Langue
Français