Résumé
Document adopté lors de la CLE du 07 juin 2013
Ce rapport est scindé en 7 parties :
- Coordonnées du maître d'ouvrage
- Objet et cadre juridique de l'enquête publique
- Procédure de validation du SAGE de la Baie de Saint Brieuc
- L'organisation des documents soumis à enquête publique et leur portée juridique
- Les principales caractéristiques du projet de SAGE de la Baie de Saint Brieuc
- Les acteurs et le bilan de la concertation
- Annexes
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Baie de Saint Brieuc
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Baie de Saint Brieuc
Type de document
Rapport de présentation
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Adopté par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français