Aller au contenu principal

SAGE de la Sambre soumis à enquête publique - Rapport environnemental

Page mise à jour le 25/11/2019

Résumé

Le présent document constitue le rapport environnemental du SAGE du bassin versant de la SAMBRE conformément aux articles L.122-4 et suivants et R.122-17 et suivants du Code de l’Environnement.

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Sambre
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Sambre
Type de document
Enquête publique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français