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SAGE du bassin de la rivière Vendée approuvé par arrêté en 2011

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Version adoptée par la Commission Locale de l'Eau le 31 janvier 2011


Le schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la rivière Vendée est composé des documents suivants :



  • Plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (page 9 à 82 et 87 à 111)

  • Règlement (page 84 à 87)

  • Documents cartographiques et annexes (intégrés au document)

Auteur(s)
Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise
Diffuseur
Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise
Type de document
Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)
Règlement
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Adopté par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français