Résumé
Préconisations du 1er SAGE (approuvé par arrêté préfectoral le 09 janvier 2002, remplacé par le SAGE révisé approuvé en 2013)
Auteur(s)
EPTB Saône & Doubs
Diffuseur
EPTB Saône & Doubs
Type de document
Document du SAGE (avant LEMA)
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Approuvé par le préfet
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français