Aller au contenu principal

SAGE Haut Doubs, Haute-Loue, version de 2002 - Procédures et enjeux

Page mise à jour le 05/05/2021

Résumé

Document de présentation accompagnant le 1er SAGE (approuvé par arrêté préfectoral le 09 janvier 2002, remplacé par le SAGE révisé approuvé en 2013)

Type de document
Document du SAGE (avant LEMA)
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Approuvé par le préfet
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français