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SAGE Ill Nappe Rhin révisé - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD), Règlement, Atlas cartographique

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Document regroupant le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) et le Règlement du SAGE Ill Nappe Rhin, avec l'atlas cartographique.


Document validé par la CLE le 11/12/2014 puis approuvé par arrêté préfectoral le 01/06/2015.

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Ill Nappe Rhin
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Ill Nappe Rhin
Type de document
Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)
Règlement
Atlas cartographique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Approuvé par le préfet
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français