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SAGE Nappe Astienne - Dossier d'enquête publique

Page mise à jour le 19/01/2018

Résumé

Le dossier d'enquête publique du SAGE se compose :



  • Note de présentation de l'enquête publique - 28 septembre 2017

  • Rapport de synthèse de la consultation administrative - 28 septembre 2017

  • Annexe du rapport de synthèse de la consultation administrative - 28 septembre 2017

  • Rapport de présentation du SAGE et bilan de la concertation - 28 septembre 2017

  • Projet SAGE validé par la CLE - 28 septembre 2017

  • Rapport évalutation environnementale validé par la CLE - 28 septembre 2017

Auteur(s)
SMETA
Diffuseur
SMETA
Type de document
Enquête publique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Consultation, enquête publique et approbation
Date de publication
Etat du document
Validé par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français