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SAGE Nappe de Beauce et milieux aquatiques associés - Evaluation environnementale

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Projet validé par la Commission Locale de l’Eau le 24 septembre 2012.

L’évaluation environnementale répond à l’article R414-23 du Code de l’Environnement et vaut également à ce titre dossier d’évaluation des incidences sur les sites Natura 2000.

Le présent rapport a pour objet d’identifier, de décrire, et d’évaluer les incidences probables du projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la Nappe de Beauce et de ses milieux aquatiques associés sur l’environnement. Il permet également de justifier la pertinence du choix des objectifs et des actions du projet de SAGE, du point de vue de la protection de l’environnement, et de proposer des mesures compensatoires en cas d’impact négatif.

Auteur(s)
Syndicat du Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais
Diffuseur
Syndicat de Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais
Type de document
Rapport
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Langue
Français