Résumé
Rapport de présentation (et note sur les textes régissant l’enquête publique) :
- Qu’est ce que le SAGE Vilaine ?
- Quel est son cadre réglementaire ?
- Pourquoi réviser le SAGE et comment s’est déroulée sa révision ?
- Quel est son contenu et sa portée juridique ?
- Quelle est la procédure de validation du SAGE ?
Auteur(s)
Commission locale de l'eau du SAGE Vilaine
Diffuseur
Commission locale de l'eau du SAGE Vilaine
Type de document
Enquête publique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Validé par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français