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SAGE Vouge (1ère révision) - Règlement

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Version adoptée par la CLE du 23 janvier 2014 avec au sommaire :



  • I. Règle 1 - Traitement de l’imperméabilisation des sols  

  • II. Règle 2 - Protection des Zones Humides      

  • III. Règle 3 - Ouvrage hydraulique et continuité écologique

  • IV. Règle 4 - Protection des Zones d’Expansion des Crues

  • V. Règle 5 - Volumes Prélevables sur le bassin de la Vouge  

  • VI. Règle 6 - Volumes Prélevables sur la nappe de Dijon Sud

  • VII. Annexes cartographiques

Auteur(s)
CLE du SAGE du Bassin Versant de la Vouge
Diffuseur
CLE du SAGE du Bassin Versant de la Vouge
Type de document
Règlement
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Adopté par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français