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Bonjour,
Je cherche des exemples de mise en place de cellules de coordination interSage telles que prévues dans la circulaire de mai 2008 ( § regles de fonctionnement).
- Avez-vous mis en place une telle cellule pour votre SAGE ?
- Fait-elle partie de la CLE, ou est-elle extérieure ?
Si elle fait partie de la CLE :
- Comment est-elle composée (élus, usagers, Etat) et comment est-elle intégrée dans la CLE ?
- Ses membres ont-il le droit de vote ?
- Comment est-elle prise en compte dans le quorum ?
Je vous remercie de votre retour.
Cordialement.
Claire KERVIEL, Chargée de mission
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