Bonjour,
J’ai une question concernant les suppléants des élus du 1er collège.
Sur mon arrêté nominatif de composition de ma CLE, les suppléants sont nommés. Dans ce cas, est-ce qu’un suppléant peut remplacer un autre membre dont il n’est pas techniquement le suppléant, ou est-il uniquement habilité à remplacer le titulaire auquel il est rattaché ?
Merci d'avance pour vos réponses.
Bonjour, Il est étonnant…
Bonjour,
Il est étonnant que vous ayez des suppléants dans votre arrêté. En principe, il n'y a plus de suppléant dans le collège 1 depuis le décret de 2007 (ni ailleurs, mais ailleurs la représentation n'est pas nominative donc lus de souplesse) et les titulaires doivent donner pouvoir à un membre du même collège, donc à un membre du collège 1.
Certaines collectivités continuent de nommer des suppléants. Pour notre bassin, nous mettons ces suppléants en copie pour information des échanges avec la CLE et le Président de la CLE peut les inviter à assister à la CLE en tant qu'observateur.
Je vous dissuaderai donc de remplacer un titulaire par un suppléant auquel il n'est pas rattaché et vous inciterai également, pour les décisions essentielles à la vie de la CLE, à favoriser la transmission de pouvoirs entre titulaires du même collège.
Bien cordialement.
Ajouter un commentaire