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Lettre d'information du 7 novembre 2011

Page mise à jour le 07/11/2011

Le journal des SAGE franciliens n°3
Résumé

Le journal des SAGE franciliens n°3
Rapport d'activité de l'autorité environnementale en 2010
Deux SAGE approuvés en octobre 2010 : la Canche et l'Yerres
Trois SAGE passés en phase d'élaboration : Croult, Isle Dronne, Thouet

A la une


Le journal des SAGE franciliens n°3


Le troisième numéro d'Info'SAGE vous informe sur l'avancement des SAGE en Ile-de-France, les actualités réglementaires avec l'essentiel de la réforme des collectivités et un exemple de restauration de la continuité écologique.
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Rapport d'activité de l'autorité environnementale en 2010


Le Commissariat Général au Développement Durable (CGDD) a publié en septembre 2011 un rapport d'activité sur la mission d'autorité environnementale au niveau local en 2010. Ce document permet d'apporter une vision exhaustive de l'exercice de l'autorité environnementale en France.
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SAGE


Etat d'avancement


Deux SAGE ont été approuvés en octobre 2010 : la Canche et l'Yerres.
Trois SAGE sont passés en phase d'élaboration suite à la signature de leur arrêté de composition de CLE : Croult, Isle Dronne, Thouet.
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Derniers documents mis en ligne


Yerres : Les documents du SAGE approuvé le 13 octobre 2011 sont téléchargeables : PAGD, le règlement, fiches actions et atlas cartographique.
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Sarthe amont : Conclusions de l'enquête publique
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Sioule : Stratégie
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Sambre : Projet soumis à enquête publique du lundi 14 novembre 2011 au vendredi 16 décembre 2011
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Arguenon-Baie de la Fresnaye : Etat des lieux et diagnostic validés par la CLE le 19 mai 2011, Cahier des charges d'inventaire des zones humides et des cours d'eau du SAGE
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Contrats de milieu


Derniers documents mis en ligne


Gave de Pau : Document contractuel de l'avenant 2011-2012, Lettre d'information avec un point sur l'étude "Dynamique fluviale et stratégie de gestion sur le bassin du Gave de Pau"
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Haute Dordogne : Bilan de la prolongation - Juin 2008 à juin 2011
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