Informations générales
Etat d'avancement
Etat des lieux et diagnostic
Prioritaire au regard du SDAGE
Non
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE
SDAGE 2022-2027 équilibre précaire
En ZRE
Non
Contexte d'émergence du PTGE
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
Enjeux
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
SAGE sur le territoire
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Date de lancement (premier comité de pilotage)
01/04/22
Gouvernance
Préfecture référente
1
Structure(s) porteuse(s)
Nom de la structure
CC de la Dombes
Adresse
100, avenue Foch
1400 Châtillon-sur-Chalaronne
France
Site internet
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE06070
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Documents
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