Informations générales
Etat d'avancement
Élaboration
Caractéristiques
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027
non
Milieux aquatiques
Eaux douces superficielles
Eaux souterraines
Rivières, canaux
Zones humides
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
L'arrêté préfectoral portant sur la composition de la CLE du SAGE Ain aval et affluents a été signé le 16 septembre 2025.
Emergence
Réflexion préalable
2024
Instruction
Arrêté de périmètre
Elaboration
Arrêté de création de la CLE
Commission Locale de l'Eau
Contact(s) Comission Locale de l'Eau
Nombre de membres dans la CLE
71
Nombre de membres dans le collège des usagers
24
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
36
Nombre de membres dans le collège des administrations
11
Structure porteuse et animation
Structure(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration
Nom de la structure
Syndicat de la Rivière d'Ain Aval et de ses Affluents
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Label EPAGE
Oui
Adresse
rue Marcel PAUL
01500 AMBERIEU EN BUGEY
France
Téléphone
0474374280
Site internet
SIRET
2000780040001
Intervenant(s)
Rôle du contact
Animateur(trice)
Nom
Béatrice LEBLANC
Fonction
Chargée de projet SAGE - Animatrice de la Commission Locale de l'Eau
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration
E-mail
beatrice.leblanc@ain-aval.fr
Informations de référence
Comité de bassin responsable
Rhône-Méditerranée
Département pilote
Ain
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Date de dernière vérification du périmètre
Commentaire sur la vérification du périmètre
Périmètre envoyé par le SR3A
Code du SAGE
SAGE06050
Documents
Documents des SAGE
Arrêtés et délibérations
Arrêtés de périmètre
Arrêtés de composition de CLE
Documents des PTGE
Documents constitutifs du PTGE
Etat des lieux
Croisement de données
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |
