Informations générales
Etat d'avancement
Élaboration
Caractéristiques
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027
non
Milieux aquatiques
Eaux douces superficielles
Eaux souterraines
Rivières, canaux
Zones humides
Superficie
1700 km²
Nombre d'habitants
176000
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
L'arrêté préfectoral portant sur la composition de la CLE du SAGE Ain aval et affluents a été signé le 16 septembre 2025.
Emergence
Réflexion préalable
2024
Instruction
Arrêté de périmètre
Elaboration
Arrêté de création de la CLE
Arrêté de renouvellement de la CLE
Commission Locale de l'Eau
Contact(s) Comission Locale de l'Eau
Nombre de membres dans la CLE
71
Nombre de membres dans le collège des usagers
23
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
36
Nombre de membres dans le collège des administrations
12
Structure porteuse et animation
Structure(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat de la Rivière d'Ain Aval et de ses Affluents
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Label EPAGE
Oui
Adresse
64 rue des associations
01160 NEUVILLE SUR AIN
France
Téléphone
04 69 18 82 30
Site internet
SIRET
2000780040001
Intervenant(s)
Rôle du contact
Animateur(trice)
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
cle@ain-aval.fr
Informations de référence
Comité de bassin responsable
Rhône-Méditerranée
Département pilote
Ain
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Date de dernière vérification du périmètre
Commentaire sur la vérification du périmètre
Périmètre envoyé par le SR3A
Code du SAGE
SAGE06050
Documents
Documents des SAGE
Arrêtés et délibérations
Arrêtés de périmètre
Arrêtés de composition de CLE
Documents des PTGE
Documents constitutifs du PTGE
Etat des lieux
Croisement de données
Exporter des données :
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| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |