Informations générales
Etat d'avancement
Mise en œuvre du programme d’actions
Prioritaire au regard du SDAGE
Oui
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE
SDAGE 2022-2027 déséquilibre
En ZRE
Non
Dénomination initiale
PGRE
Contexte d'émergence du PTGE
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
Enjeux
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
SAGE sur le territoire
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Date de lancement (premier comité de pilotage)
avr-15
Elaboration
Avis du préfet coordonnateur de bassin ou du préfet référent sur la suffisance de la phase de diagnostic
20/10/14
Adoption du PTGE par le comité de pilotage ou la CLE
28/06/2017
Gouvernance
CLE
CLE du SAGE Basse Vallée de l'Ain
Préfecture référente
1
Structure(s) porteuse(s)
Nom de la structure
SAGE Basse Vallée de l'Ain (SR3A)
Adresse
rue Marcel PAUL
1500 Amberieu en Bugey
France
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE06043
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Documents
Documents des PTGE
Documents constitutifs du PTGE
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Programme d'actions
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