Informations générales
Etat d'avancement
Emergence
Dénomination initiale
PTGE
SAGE sur le territoire
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le PTGE est en émergence, le périmètre de la démarche n'est pas encore entériné.
Emergence
Date d'émergence du PTGE
2025
Gouvernance
CLE
CLE du SAGE Allan
Préfecture référente
Territoire de Belfort
Structure(s) porteuse(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration
Nom de la structure
EPTB Saône & Doubs
Adresse
220 rue du km 400
71000 Macon
France
E-mail
info@eptb-saone-doubs.fr
Site internet
Intervenant(s)
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE06086
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Commentaire sur le périmètre
En attente du périmètre
Date de dernière mise à jour de la fiche
Documents
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