Informations générales
Etat d'avancement
Emergence
En ZRE
Non
Dénomination initiale
PTGE
Contexte d'émergence du PTGE
L'émergence du PTGE Allan fait suite au PGRE Savoureuse approuvé en 2016 et élaboré conjointement au SAGE Allan.
Le bilan du PGRE Savoureuse, réalisé en 2025, a montré l nécessité de poursuivre les actions de préservation et de rétablissement des équilibres quantitatifs. L'opportunité de réviser le PGRE Savoureuse sous forme d'un PGRE, et d'étendre la démarche aux autres sous-bassins de SAGE, a été approuvée par la CLE en juin 2025.
SAGE sur le territoire
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Date d'émergence du PTGE
2025
Gouvernance
CLE
CLE du SAGE Allan
Préfecture référente
Territoire de Belfort
Structure(s) porteuse(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration
Nom de la structure
EPTB Saône & Doubs
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPAGE
Non
Adresse
220 rue du km 400
71000 Macon
France
E-mail
info@eptb-saone-doubs.fr
Site internet
Intervenant(s)
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
LAMBERT
Fonction
Coordinatrice du SAGE Allan
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE06086
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Date de dernière vérification du périmètre
Commentaire sur le périmètre
Périmètre transmis par l'EPTB Saône-Doubs
Date de dernière mise à jour de la fiche
Documents
Documents des PTGE
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