Informations générales
Etat d'avancement
Mise en œuvre du programme d’actions
Prioritaire au regard du SDAGE
Oui
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE
SDAGE 2022-2027 déséquilibre et PBACC
Dénomination initiale
PGRE
Contexte d'émergence du PTGE
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
Enjeux
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
SAGE sur le territoire
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Date de lancement (premier comité de pilotage)
01/06/18
Elaboration
Avis du préfet coordonnateur de bassin ou du préfet référent sur la suffisance de la phase de diagnostic
15/06/16
Adoption du PTGE par le comité de pilotage ou la CLE
10/10/2023
Gouvernance
Préfecture référente
7
Structure(s) porteuse(s)
Nom de la structure
Syndicat 3 rivières
Adresse
Château de la Lombardière BP 8
7430 Davézieux
France
Site internet
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE06063
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Documents
Documents des PTGE
Documents constitutifs du PTGE
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |