Informations générales
Etat d'avancement
Mise en œuvre du programme d’actions
Prioritaire au regard du SDAGE
Non
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE
SDAGE 2022-2027 équilibre précaire
Dénomination initiale
PGRE
Contexte d'émergence du PTGE
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
Enjeux
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
SAGE sur le territoire
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Date de lancement (premier comité de pilotage)
janv-08
Elaboration
Avis du préfet coordonnateur de bassin ou du préfet référent sur la suffisance de la phase de diagnostic
RAS
Adoption du PTGE par le comité de pilotage ou la CLE
01/01/2008
Gouvernance
Préfecture référente
74
Structure(s) porteuse(s)
Nom de la structure
Annemasse agglomération et CCG
Adresse
11, avenue Emile Zola - BP 225
74105 Annemasse
France
Site internet
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE06001
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Documents
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