Informations générales
Etat d'avancement
Mise en œuvre du programme d’actions
Prioritaire au regard du SDAGE
Non
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE
SDAGE 2022-2027 équilibre précaire et PBACC
Dénomination initiale
PGRE
Contexte d'émergence du PTGE
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
Enjeux
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
SAGE sur le territoire
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Date de lancement (premier comité de pilotage)
juil-13
Elaboration
Avis du préfet coordonnateur de bassin ou du préfet référent sur la suffisance de la phase de diagnostic
01/08/13
Adoption du PTGE par le comité de pilotage ou la CLE
07/04/2016
Mise en œuvre
Approbation du PTGE par le préfet coordonnateur de bassin
Gouvernance
Préfecture référente
69
Structure(s) porteuse(s)
Nom de la structure
SMAGGA
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE06022
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Documents
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