Informations générales
Etat d'avancement
Élaboration
PTGE sur le territoire
Caractéristiques
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
oui
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027
oui
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
En 2022 le SAGE est en émergence.
L'arrêté préfectoral portant délimitation du périmètre du SAGE a été signé le 21 mars 2025.
L'arrêté préfectoral du 17 octobre 2025 porte composition de la CLE. Le SAGE passe en phase d'élaboration.
Emergence
Réflexion préalable
2022
Instruction
Arrêté de périmètre
Elaboration
Arrêté de création de la CLE
Commission Locale de l'Eau
Nombre de membres dans la CLE
49
Nombre de membres dans le collège des usagers
16
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
25
Nombre de membres dans le collège des administrations
8
Informations de référence
Comité de bassin responsable
Rhône-Méditerranée
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Date de dernière vérification du périmètre
Commentaire sur la vérification du périmètre
Le périmètre affiché correspond aux sous-bassins Yzeron et Garon du SDAGE Rhône-Méditerranée 2022-2027. Source : Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Code du SAGE
SAGE06045
Documents
Documents des SAGE
Arrêtés et délibérations
Arrêtés de périmètre
Arrêtés de composition de CLE
Croisement de données
Exporter des données :
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| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |