Informations générales
Etat d'avancement
Mise en œuvre du programme d’actions
Prioritaire au regard du SDAGE
Non
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE
SDAGE 2022-2027 équilibre précaire et PBACC
Dénomination initiale
PGRE
Contexte d'émergence du PTGE
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
Enjeux
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
SAGE sur le territoire
Site internet
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Date de lancement (premier comité de pilotage)
01/05/13
Elaboration
Avis du préfet coordonnateur de bassin ou du préfet référent sur la suffisance de la phase de diagnostic
26/9/14
Adoption du PTGE par le comité de pilotage ou la CLE
01/03/2015
Gouvernance
Préfecture référente
25
Structure(s) porteuse(s)
Nom de la structure
EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue
Adresse
7, rue Edouard Bastide
25290 Ornans
France
E-mail
contact@eaudoubsloue.fr
Site internet
Intervenant(s)
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Joti ROUILLARD
Fonction
Animateur PTGE
E-mail
j.ROUILLARD@eaudoubsloue.fr
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE06012
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Date de dernière mise à jour de la fiche
Documents
Documents des PTGE
Documents constitutifs du PTGE
Programme d'actions
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |