Informations générales
Etat d'avancement
Mise en œuvre du programme d’actions
Prioritaire au regard du SDAGE
Non
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE
SDAGE 2022-2027 équilibre précaire et PBACC
Dénomination initiale
PGRE
Contexte d'émergence du PTGE
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
Enjeux
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
SAGE sur le territoire
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Date de lancement (premier comité de pilotage)
01/10/14
Elaboration
Avis du préfet coordonnateur de bassin ou du préfet référent sur la suffisance de la phase de diagnostic
16/2/17
Adoption du PTGE par le comité de pilotage ou la CLE
16/02/2017
Mise en œuvre
Approbation du PTGE par le préfet coordonnateur de bassin
Gouvernance
Préfecture référente
70
Structure(s) porteuse(s)
Nom de la structure
EPTB Saône-Doubs
Adresse
220 rue du Km 400
71000 Mâcon
France
Site internet
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE06038
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Documents
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