Informations générales
Etat d'avancement
Mise en œuvre du programme d’actions
Prioritaire au regard du SDAGE
Oui
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE
SDAGE 2022-2027 déséquilibre
Contexte d'émergence du PTGE
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
Enjeux
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
SAGE sur le territoire
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
L'approbation du PTGE par la préfecture correspond à l'arrêté préfectoral du 28/07/2023 portant approbation du SAGE GTI
Emergence
Date de lancement (premier comité de pilotage)
01/11/14
Elaboration
Avis du préfet coordonnateur de bassin ou du préfet référent sur la suffisance de la phase de diagnostic
28/07/2023
Adoption du PTGE par le comité de pilotage ou la CLE
CLE 19/06/2023 avec SAGE
Mise en œuvre
Approbation du PTGE par le préfet coordonnateur de bassin
Gouvernance
Préfecture référente
88
Structure(s) porteuse(s)
Nom de la structure
Conseil départemental des Vosges porte le SAGE
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE06039
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Documents
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |