Informations générales
Etat d'avancement
Mise en œuvre du programme d’actions
Prioritaire au regard du SDAGE
Non
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE
SDAGE 2022-2027 équilibre précaire et PBACC
En ZRE
Non
Dénomination initiale
PGRE
Contexte d'émergence du PTGE
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
Enjeux
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
SAGE sur le territoire
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Date de lancement (premier comité de pilotage)
déc-15
Elaboration
Avis du préfet coordonnateur de bassin ou du préfet référent sur la suffisance de la phase de diagnostic
28/01/16
Adoption du PTGE par le comité de pilotage ou la CLE
26/04/2018
Gouvernance
Préfecture référente
1
Structure(s) porteuse(s)
Nom de la structure
CA du Pays de Gex
Adresse
135, rue de Genève
1170 Gex
France
Site internet
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE06046
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Documents
Documents des PTGE
Etudes
Gestion quantitative (VP, HMUC, ...)
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Programme d'actions
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