Informations générales
Etat d'avancement
Mise en œuvre du programme d’actions
Prioritaire au regard du SDAGE
Oui
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE
SDAGE 2022-2027 déséquilibre et PBACC
En ZRE
Non
Contexte d'émergence du PTGE
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
Enjeux
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
SAGE sur le territoire
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Date de lancement (premier comité de pilotage)
01/03/13
Elaboration
Avis du préfet coordonnateur de bassin ou du préfet référent sur la suffisance de la phase de diagnostic
21/11/12
Adoption du PTGE par le comité de pilotage ou la CLE
01/12/2018
Gouvernance
Préfecture référente
26
Structure(s) porteuse(s)
Nom de la structure
CD 26 portant le SAGE Bas-Dauphiné Plaine de Valance
Adresse
26, avenue du Président Herriot
26026 Valence
France
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE06010
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Documents
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |