Au vu de la topographie et des temps de concentration des bassins versants du territoire
Loire en Rhône-Alpes, le SAGE demande à ce que le périmètre Loire en Rhône Alpes fasse
l’objet d’une adaptation du SDAGE Loire Bretagne, comme cela est prévu dans la disposition
3D-2.
Le rejet des eaux de ruissellement résiduelles dans les réseaux (unitaires ou séparatifs) ou
dans le milieu naturel, issues d’installations, travaux, ouvrages, activités (IOTA), devra
respecter un débit acceptable par ces derniers.
Le débit spécifique ne devra pas aggraver les écoulements naturels avant aménagement, et
être fixé suivant le milieu naturel, sans que cela puisse dépasser les valeurs suivantes :
(Débit calculé en l/s/ha de surface aménagée pour les aménagements de surface inférieure
ou égale à 1ha et en l/s/ha de bassin versant intercepté pour les aménagements de surface
supérieur à 1ha)
1. Pour les communes classées dans les secteurs collinaires (cf. annexe) : les débits
de fuite dans les milieux naturels et les réseaux seront limités à 10l/s/ha.
2. Pour les communes classées dans les secteurs montagneux (cf. annexe) : les débits
de fuite dans les milieux naturels et les réseaux seront limités à 15l/s/ha.
3. Pour les communes classées dans les secteurs de plaine et dans le secteur des
coteaux urbanisés en amont des zones urbaines et la zone d'influence de la future A89
(Bassin Versant du Bernand, Hauts Bassin Versant du Gand, de la Loise et affluents
rive droite de la Loire dans ce secteur) : les débits de fuite dans le milieu naturel et les
réseaux seront limités à 5l/s/ha.
Dans tous les cas (1,2 et 3), le débit de fuite ne pourra être demandé en dessous de 2l/s.
Les volumes de rétention seront dimensionnés pour tous les événements pluvieux jusqu'à
l'évènement d'occurrence 10 ans sur le territoire du SAGE, toutefois cette occurrence sera
poussée à 30 ans dans les zones de forte urbanisation. Dans tous les cas, des valeurs plus
contraignantes pourraient être édictées, notamment dans le cadre des Plans de Prévention
des Risques Naturels d’Inondation.
La structure porteuse du SAGE élaborera une notice de mise en oeuvre facilitant l’application
et l’instruction de cette règle.
Dans tous les cas (1,2 et 3), cette règle pourra être adaptée par territoire, uniquement en
fonction des résultats des études sur les eaux pluviales menées à l’échelle des bassins
versants, prévues dans la disposition 4.1.1. La CLE devra valider ces nouvelles règles.

SDAGE loire-bretagne