Informations générales
Etat d'avancement
Élaboration
Sous-état d'avancement
Elaboration - Rédaction
Site internet
Liste des enjeux du SAGE
- Gestion quantitative
- Préserver, améliorer la qualité de l'eau
- Cours d'eau et zones humides
- Interaction eau-urbanisme
Thèmes des enjeux
Gestion qualitative
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
oui
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027
non
Superficie
7200 km²
Informations sur la superficie
Le territoire Neste et Rivières de Gascogne de 7200 km2, concerne 6 départements (Gers, Hautes Pyrénées, Lot et Garonne, Haute Garonne, Tarn et Garonne, Landes), deux régions Occitanie et Nouvelle Aquitaine, pour une population totale 260 000 habitants.
Nombre d'habitants
260000
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
L'arrêté inter-préfectoral du 24 août 2020 porte délimitation du périmètre du SAGE Neste et Rivières de Gascogne.
L'arrêté préfectoral portant constitution de la CLE du SAGE Neste et Rivières de Gascogne a été signé le 16 février 2021. Le SAGE débute sa phase d'élaboration.
La première réunion de la CLE a eu lieu le 24 février 2021.
La concertation préalable a lieu du 14 mars au 8 juin 2023.
Emergence
Dossier préliminaire
2019
Instruction
Arrêté de périmètre
Elaboration
Arrêté de création de la CLE
Dernière modification de l'arrêté de la CLE
Réunion institutive
24/02/2021
Commission Locale de l'Eau
Contact(s) Comission Locale de l'Eau
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Bernard Gendre
Fonction
Conseiller départemental du Gers
Rôle du contact
Vice-Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Bernard Verdier
Fonction
Conseiller départemental des Hautes-¨Pyrénées
Code Sandre
2849
Nombre de membres dans la CLE
89
Nombre de membres dans le collège des usagers
27
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
48
Nombre de membres dans le collège des administrations
14
Structure porteuse et animation
Structure(s)
Nom de la structure
Conseil départemental du Gers
Type de la structure porteuse
Conseil départemental
Label EPTB
Non
Intervenant(s)
E-mail
sagenrg@gers.fr
Informations de référence
Comité de bassin responsable
Adour-Garonne
Département pilote
Gers
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Code du SAGE
SAGE05031
Documents
Documents des SAGE
Arrêtés et délibérations
Arrêtés de périmètre
Arrêtés de composition de CLE
Documents constitutifs du SAGE
Dossier préliminaire
Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...)
Concertation
Actions de communication
Croisement de données
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |
