CCTP Evaluation environnementale
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Bonjour,
Dans le cadre de la révision du SAGE Agout (Tarn), je voulais savoir si certains d'entre vous avaient des modèles de CCTP sur l'évaluation environnementale relativement récents à fournir ?
Merci d'avance de vos réponses
Cordialement
Evaluation environnementale et étude juridique SAGE
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Bonjour, dans le cadre de la révision du SAGE Lot Amont, nous prévoyons de faire externaliser la réalisation d'une étude environnementale, ainsi que l'analyse juridique des documents du SAGE.
Auriez-vous des exemples de cahier des charges, durée, coût(s) actualisé(s) ?
Merci par avance,
Cordialement,
Nécessité d’une évaluation environnementale pour une mise à jour/modification
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Bonjour,
Dans le contexte du débat obligatoire sur la modification ou la révision du SAGE Loire Rhône Alpes, on veut savoir si la réalisation d’une évaluation environnementale est obligatoire dans tous le cas ou seulement dans le cas de révision.
On voudrait avoir aussi une idée du coût de ce type d’études.
Cordialement
SAGE Loire-Rhône-Alpes
gonzague.de-montmagner@loire.fr
Mesures d'évitement, de réduction et de compensation
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Bonjour,
Nous poursuivons l'évaluation environnementale du SAGE de la nappe des GTI qui est en cours d'élaboration. En parcourant quelques rapports environnementaux de SAGE validés, nous avons remarqué que souvent, la partie de l'évaluation environnementale "proposition de mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des incidences négatives sur l'environnement" mettait en avant le bénéfice positif du SAGE et de ce fait, aucune mesure ERC n'était proposée. Connaissez-vous des SAGE pour lesquels des mesures ERC ont été définies ?
Suppression de l'article R. 212-39 du CE suite à l'application du décret 2012-616
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Bonjour,
Le décret 2012-616 relatif à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement a supprimé l'article R. 212-39 du CE qui prévoyait :