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Etudes

Récupération de TVA sur études ?

Submitted byCorinne CADIOU on30/11/2010

Bonjour, Suite à l'approbation de l'état des lieux du SAGE Seudre, nous lançons une étude globale (dont l'inventaire des zones humides) pour combler le manque d'information sur certains sujets. J'aimerais savoir si l'on peut récupérer la TVA. D'avance merci, Corinne CADIOU Animatrice du SAGE Seudre