Dans le cadre de l'étude "Analyse et recommandations pour l'identification des Zones Humides d'Intérêt Environnemental Particulier (ZHIEP) et des Zones Stratégiques pour la Gestion de l'Eau (ZSGE)" en cours de réalisation par le Forum des Marais Atlantiques, deux étudiants travaillent respectivement sur l'analyse des méthodes et l'analyse juridique afin de réaliser un recueil juridique et technique, sur la base d'expérimentations, pour la mise en place des ZHIEP et ZSGE à destination des SAGE et des services de l'Etat.
09 sep 2010
01 sep 2010
L'Agence de l'Eau Artois-Picardie vient de publier un recueil d'opérations illustrant la politique menée par l'Agence et ses partenaires pour reconquérir et préserver les zones humides. Ce document présente 23 exemples d'acquisitions foncières de restauration et d'aménagement pour l'ouverture au public menées sur le bassin.
- 01 sep 2010
- Arrêté du 8 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des schémas directeurs d'aménagement et de gestion
- 01 sep 2010
L'arrêté interministériel du 26 juillet 2010 approuvant le Schéma National des Données sur l'Eau (SNDE) a été publié au JO du 24 août 2010.
19 aoû 2010
Un nouveau numéro de la collection « Les synthèses Eaufrance », dont l'objectif est de valoriser les données acquises, dans le cadre du Système d'information sur l'eau (SIE), par l'Onema et ses partenaires, vient de paraître.
- 16 aoû 2010
Les interventions du colloque "Quels rôles pour les acteurs économiques dans la gestion locale de l'eau ?" ayant eu lieu le 15 juin 2010 à Cherbourg sont en ligne sur le site neec 2010.
Retrouvez les actes et présentations des colloques liés à la gestion locale de l'eau sur Gest'Eau : http://www.gesteau.eaufrance.fr/evenements.html
- 16 aoû 2010La loi portant engagement national pour l'environnement, dite Grenelle 2, a été promulguée le 12 juillet 2010. Elle décline, thème par thème, les objectifs entérinés par le premier volet législatif du Grenelle Environnement (loi Grenelle 1).
- 29 juil 2010
Les fiches sur la jurisprudence concernant les SDAGE et les SAGE viennent d'être mises à jour sur Gest'Eau.
- 29 juil 2010
Le service de l'Observation et des Statistiques (SOeS) du Commissariat général au développement durable (CGDD) vient de mettre en ligne deux nouvelles publications :
22 juil 2010L'Onema vient de publier son sixième numéro des Rencontres de l'Onema : il s'agit de la synthèse du troisième séminaire national des animateurs de SAGE qui s'est tenu les 10 et 11 décembre 2009.
Ce document est en téléchargement dans la rubrique Documentation / Comptes-rendus de réunions.