Le décret n°2010-1110 du 22 septembre 2010 publié au JO du 24 septembre 2010 précise les dispositions réglementant l'exercice de la pêche de l'anguille en amont et en aval des limites transversales de la mer.
- 05 oct 2010
05 oct 2010
L'équipe d'A l'eau la Terre nous fait découvrir l'Ariège et la Garonne à travers une vidéo présentant à partir de la ville de Foix jusqu'à Toulouse, les problématiques de l'eau, de la faune et de la flore...
05 oct 2010
Quantité, qualité, risques... le rapport public du Conseil d'État constitue un document de référence qui englobe pour la première fois et dans leur ensemble tous les aspects du droit de l'eau et restitue l'intelligence du droit dans la longue durée, qui est celle du développement durable.
20 sep 2010
Le Sandre vient de mettre en ligne l'édition 2010 de la BD Carthage. Comme les éditions précédentes, la version 2010 est gratuite pour tout tiers sous condition d'une utilisation non commerciale et est proposée aux formats Arcinfo e00 et Mapinfo MIF/MID, en Lambert 93.
Les principales mises à jour réalisées par les Agences de l'Eau et l'IGN portent sur :
20 sep 2010
09 sep 2010Dans le cadre de l'étude "Analyse et recommandations pour l'identification des Zones Humides d'Intérêt Environnemental Particulier (ZHIEP) et des Zones Stratégiques pour la Gestion de l'Eau (ZSGE)" en cours de réalisation par le Forum des Marais Atlantiques, deux étudiants travaillent respectivement sur l'analyse des méthodes et l'analyse juridique afin de réaliser un recueil juridique et technique, sur la base d'expérimentations, pour la mise en place des ZHIEP et ZSGE à destination des SAGE et des services de l'Etat.
- 01 sep 2010
- Arrêté du 8 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux
01 sep 2010
L'Agence de l'Eau Artois-Picardie vient de publier un recueil d'opérations illustrant la politique menée par l'Agence et ses partenaires pour reconquérir et préserver les zones humides. Ce document présente 23 exemples d'acquisitions foncières de restauration et d'aménagement pour l'ouverture au public menées sur le bassin.
- 01 sep 2010
L'arrêté interministériel du 26 juillet 2010 approuvant le Schéma National des Données sur l'Eau (SNDE) a été publié au JO du 24 août 2010.
19 aoû 2010
Un nouveau numéro de la collection « Les synthèses Eaufrance », dont l'objectif est de valoriser les données acquises, dans le cadre du Système d'information sur l'eau (SIE), par l'Onema et ses partenaires, vient de paraître.