Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
1984.93km²
Linéaire du cours d'eau principal
162km
Liste des enjeux du contrat
qualité des eaux, inondations
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1988
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1995
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
19/01/1996
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
2002
Comité de rivière
Nombre de membres dans le comité de rivière
103
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte de la vallée de l'Orb
Documents
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