Informations générales

Caractéristiques
Le périmètre correspond à celui du SAGE Orb-Libron.
- Amélioration et préservation de la qualité des eaux
- Optimisation de la gestion quantitative de la ressource
- Fonctionnement morphoécologique des cours d’eau et patrimoine biologique
- Gestion du risque inondation
- Poursuite des efforts sur l’assainissement domestique (y compris réseaux)
- Poursuite du programme d’optimisation des prélèvements et Élaboration du plan de gestion concertée de la ressource
- Amélioration de la connaissance sur les pollutions toxiques
- Appropriation de la frange littorale
- Définition d’une stratégie sur la continuité piscicole
- Étude globale sur le transport sédimentaire
- Programme de sensibilisation du citoyen
La CLE du SAGE Orb Libron fait office de comité de rivière pour le contrat (indiqué dans les règles de fonctionnement de la CLE validées le 16 décembre 2009), il n’y a donc pas d’arrêté préfectoral spécifique à la composition du comité de rivière.
Déroulement et état d'avancement
Le contrat était engagé pour la période 2011-2015 : il a fait l'objet d'une validation en comité d'agrément le 8 juillet 2011.
Signé le 16 décembre 2011, ce contrat permet de concentrer les efforts financiers sur les opérations les plus efficaces et d'inciter leur réalisation par des taux d'aide avantageux. Un avenant a été signé en décembre 2013, portant la fin du contrat de rivière au 31 décembre 2016.
Elaboration
Emergence
Signé, en cours d'exécution
Achevé
Structure porteuse et animation
Domaine de Bayssan
Route de Vendres
34500 BEZIERS
France
Documents
Documents des SAGE
Etudes et rapports
Etudes
Actions de communication
Lettres d'information
Réunions : compte-rendus et autres documents
Documents des contrats de milieux
Arrêtés et délibérations
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier définitif
Programme d'actions
Atlas cartographique
Bilan du contrat
Document contractuel et avenant
Actions de communication
Réunions : compte-rendus et autres documents
Etudes
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