Informations générales

Caractéristiques
1 région (Bourgogne), 1 département (Côte d'Or), 58 communes, 7 cantons au sud de l'Agglomération Dijonnaise; agglomération dont le développement est responsable de la forte augmentation des pressions démographique et économique (demandes en terrains constructibles, en eau potable, ...).
Compatibilité entre les divers usages (irrigation, industries, AEP, viti-vinicoles, autoroutes, voies ferrées, etc.)
Suite à l'approbation du SAGE de la Vouge, le 3 août 2005, la volonté des acteurs locaux a été de traduire dans une feuille de route les objectifs inscrits dans celui ci.
- Karst en amont
- Plaine alluviale en aval
- Rivières de petit gabarit et débit
- Zone urbaine, industrielle et viti-vinicole en amont
- Zone rurale et agricole en aval
Police des Eaux : VNF (Canal de Bourgogne) et DDT de Côte d'Or
Déroulement et état d'avancement
La réunion d'installation et la première réunion plénière se sont déroulées le 20 novembre 2006. Les 73 fiches actions ont été validées unanimement par le comité de rivière le 21 février 2008. Le contrat a été officiellement signé le 17 juillet 2009.
Après deux années et demi, un bilan du contrat à mi-parcours a été présenté aux membres du comité de rivière. Le contrat s'est achevé le 17/07/2014.
Elaboration
Emergence
Signé, en cours d'exécution
Achevé
Comité de rivière
Structure porteuse et animation
Fonctionnement
- Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse : 50 %
- Conseil Régional de Bourgogne : 30 %
- Collectivités locales (SBV) : 20%
- Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse : 65 %
- FEDER : 15 %
- Collectivités locales (SBV) : 20%
- Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse : 50 %
- Collectivités locales (SBV) : 50%
Documents
Documents des SAGE
Etudes et rapports
Etudes
Rapports (bilan, évaluation, activité, ...)
Actions de communication
Lettres d'information
Réunions : compte-rendus et autres documents
Documents des contrats de milieux
Arrêtés et délibérations
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier définitif
Bilan du contrat
Règlement intérieur
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