Résumé
Le périmètre d’élaboration du SAGE a été fixé par l’arrêté interpréfectoral du 2 décembre 2011.
La CLE a été constituée par l’arrêté préfectoral n°318 du 12 juillet 2012.
La CLE, qui compte 51 membres, a été installée le 21 septembre 2012. L’installation de la CLE a marqué le lancement officiel de la phase d’élaboration du SAGE.
L’année 2013 a été consacrée à l’élaboration de l’état des lieux du SAGE mais également à la définition de la stratégie du SAGE vis-à-vis des différents enjeux liés à l’eau et les milieux aquatiques identifiés sur le bassin versant.
L'année 2014 fut consacrée à l'élaboration de la stratégie et du plan de gestion quantative de la ressource en eau du bassin de la Tille.
Auteur(s)
EPTB Saône et Doubs
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Rapports (bilan, évaluation, activité, ...)
Thématiques abordées par le document
Gestion intégrée
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Contrat de milieu concernés
Fichiers attachés
Langue
Français