Résumé
La commission locale de l'eau et le comité de rivière du bassin de la Tille se sont réunis le 17 décembre 2013 en mairie de Saint Julien.
Étaient à l'ordre du jour de cette réunion :
1- Schéma d’aménagement et de gestion des eaux
- Adoption des volumes prélevables et leur répartition entre usages,
- Adoption de l’état des lieux du SAGE (état initial/diagnostic/scénario tendanciel),
- Rappels relatifs au calendrier d’élaboration du SAGE pour les années 2014-2015.
2 - Contrat de bassin
- Présentation des actions mises en œuvre au cours de l’année 2013,
- Présentation des actions programmées pour l’année 2014.
En pièces jointes:
- Compte rendu de réunion
- Diaporamas présentés durant la réunion
Auteur(s)
EPTB Saône et Doubs
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Dynamique et gestion des milieux aquatiques
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Dynamique physique et gestion quantitative de la ressource
Pollutions et risques chimiques
Socio-économie, usages et gouvernance
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Contrat de milieu concernés
Fichiers attachés
Langue
Français