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Compte-rendu de séance plénière "Commission Locale de l'Eau - Comité de rivière" - 17 décembre 2013

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

La commission locale de l'eau et le comité de rivière du bassin de la Tille se sont réunis le 17 décembre 2013 en mairie de Saint Julien.


Étaient à l'ordre du jour de cette réunion :

1- Schéma d’aménagement et de gestion des eaux



  • Adoption des volumes prélevables et leur répartition entre usages,

  • Adoption de l’état des lieux du SAGE (état initial/diagnostic/scénario tendanciel),

  • Rappels relatifs au calendrier d’élaboration du SAGE pour les années 2014-2015.


2 - Contrat de bassin



  • Présentation des actions mises en œuvre au cours de l’année 2013,

  • Présentation des actions programmées pour l’année 2014.


En pièces jointes:



  • Compte rendu de réunion

  • Diaporamas présentés durant la réunion

Auteur(s)
EPTB Saône et Doubs
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Dynamique et gestion des milieux aquatiques
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Dynamique physique et gestion quantitative de la ressource
Pollutions et risques chimiques
Socio-économie, usages et gouvernance
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Contrat de milieu concernés
Langue
Français