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Réunion de la CLE du SAGE Sensée du 16 septembre 2009

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé
  • Les modifications dans le fonctionnement des CLE suite au décret du 10 août 2007 et à la circulaire du 21 avril 2008 relatifs aux SAGE 
  • Proposition de modifications des règles de fonctionnement de la CLE du SAGE de la Sensée pour être conforme aux dispositions du décret et de la circulaire 
  • Etat d’avancement du canal Seine Nord, présentation des différents aspects du canal et des résultats des modélisations et des études d’impacts menées dernièrement
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Sensée
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Sensée
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français