Informations générales
Etat d'avancement
Révision
Prioritaire au regard du SDAGE
Oui
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE
SDAGE 2022-2027 déséquilibre et PBACC
En ZRE
Oui
Contexte d'émergence du PTGE
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
Enjeux
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
SAGE sur le territoire
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
En 2025, le PTGE est en révision.
Emergence
Date de lancement (premier comité de pilotage)
févr-14
Elaboration
Avis du préfet coordonnateur de bassin ou du préfet référent sur la suffisance de la phase de diagnostic
à venir
Adoption du PTGE par le comité de pilotage ou la CLE
01/06/2021
Révision
Décision d'engager la révision
2025
Gouvernance
Préfecture référente
26
Structure(s) porteuse(s)
Nom de la structure
CC Porte de DrômArdèche
Adresse
ZA Les Iles
26241 Saint-Vallier
France
Site internet
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE06029
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Documents
Documents des PTGE
Documents constitutifs du PTGE
Programme d'actions
Etudes
Gestion quantitative (VP, HMUC, ...)
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