Les effluents issus des déversoirs d’orage des réseaux unitaires situés sur un système de
collecte des eaux usées destiné à collecter un flux polluant journalier inférieur ou égal à
12 kg de DBO5 ne pourront être infiltrés directement ; un dispositif de filtration rustique
(zone tampon) adapté au rejet devra être mis en place à l’aval de l’ouvrage, sauf en cas
de contraintes techniques avérées.
Les effluents issus des déversoirs d’orage des réseaux unitaires situés sur un système de
collecte des eaux usées destiné à collecter un flux polluant journalier supérieur à 12 kg de
DBO5 ne pourront pas être infiltrés.
Si le rejet dans un cours d’eau n’est pas possible, l’infiltration en nappe ne pourra être
autorisée que si elle est motivée (étude au cas par cas). Le projet devra, notamment,
comporter des données précises relatives :
- au niveau du toit de la nappe en période de hautes eaux,
- à la perméabilité et à la nature des sols.