Informations générales
Etat d'avancement
Mis en œuvre
Sous-état d'avancement
Mise en œuvre hors révision ou modification
Site internet
Liste des enjeux du SAGE
- Préservation de la qualité de l'eau
- Préservation du débit de la Lauch et de la ressource en eau
- Hydromorphologie et continuité écologique
Thèmes des enjeux
Gestion qualitative
Gestion quantitative
Continuité écologique
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027
non
Milieux aquatiques
Eaux douces superficielles
Eaux souterraines
Informations sur les milieux aquatiques
Les principaux cours d’eau sont la Lauch, l’Ohmbach, et le Rimbach.
Superficie
358 km²
Informations sur la superficie
Le périmètre du SAGE Lauch s’étend sur 40 communes, pour une superficie de 358 km² et un linéaire de cours d’eau proche de 100 km.
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Les arrêtés de périmètre et de composition de la CLE ont été validés par la Préfecture du Haut-Rhin le 07 mars 2013. Les tendances et scénarios ont été validés en avril 2015. Le projet de SAGE a été validé par la CLE le 08 mars 2017.
Le SAGE a été approuvé par arrêté préfectoral le 15 janvier 2020.
Emergence
Réflexion préalable
2011
Dossier préliminaire
2011 - 2012
Consultation des communes
2ème semestre 2012
Consultation du Comité de Bassin
2ème semestre 2012
Instruction
Arrêté de périmètre
Elaboration
Arrêté de création de la CLE
Arrêté de renouvellement de la CLE
Dernière modification de l'arrêté de la CLE
Réunion institutive
06/05/2013
Validation de l'état des lieux
16/12/2013
Validation du diagnostic
16/12/2013
Validation des tendances et des scénarios
30/05/2015
Validation du projet de SAGE par la CLE
08/03/2017
Mise en œuvre
Arrêté d'approbation du SAGE
Commission Locale de l'Eau
Contact(s) Comission Locale de l'Eau
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean-Pierre TOUCAS
Fonction
Président de la Commission Locale de l’Eau
Adresse 1
Conseil Départemental du Haut-Rhin
Adresse 2
Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
Adresse 3
100 Avenue d'Alsace BP 20351
Ville
COLMAR CEDEX
Code postal
68006
Téléphone
0389306520
E-mail
rivieres@haut-rhin.fr
Nombre de membres dans la CLE
39
Nombre de membres dans le collège des usagers
11
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
21
Nombre de membres dans le collège des administrations
7
Structure porteuse et animation
Structure(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de la mise en œuvre
Nom de la structure
Rivières de Haute-Alsace
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse
100 Avenue d'Alsace
68000 Colmar
France
Téléphone
03.89.30.65.20
E-mail
contact@rivieres.alsace
Site internet
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration
Nom de la structure
Conseil Départemental du Haut-Rhin
Label EPTB
Non
Adresse
100 avenue d'Alsace
BP20351
68006 COLMAR CEDEX
France
Téléphone
0389306520
Site internet
Intervenant(s)
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Caroline SCHMITT
Fonction
Animatrice des SAGE Doller et Lauch
E-mail
schmitt.ca@rivieres.alsace
Informations de référence
Comité de bassin responsable
Rhin-Meuse
Département pilote
Haut-Rhin
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Code du SAGE
SAGE02011
Documents
Documents généraux
Vie des territoires
Actes et contributions
Comptes-rendus et présentations des réunions des animateurs (nationales, de bassins et de régions)
Documents des SAGE
Arrêtés et délibérations
Arrêtés de périmètre
Arrêtés de composition de CLE
Arrêtés d'approbation
Délibérations
Documents constitutifs du SAGE
Etat des lieux
Diagnostic
Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)
Règlement
Atlas cartographique
Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...)
Evaluation environnementale
Actions de communication
Croisement de données
Exporter des données :
EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |