Sélection documentaire -Commission locale de l'eau

A l'ordre du jour : Election du Président et du Vice-Président de la CLE Approbation du compte-rendu de la séance du 18 décembre 2014 Présentation pour validation du rapport d’activités 2014, perspectives 2015 Présentation du bilan de la consultation des assemblées et des modifications à apporter au projet de SAGE avant l’enquête publique Avis de la CLE sur les actions de repeuplement de saumons Questions diverses

A l'ordre du jour : Validation du compte-rendu de la séance plénière du 11 février 2016, Election d’un représentant du collège des collectivités territoriales et des établissements publics locaux au sein du bureau de la CLE, Présentation des précisions apportées au SAGE du Haut-Allier suite à l’enquête publique, Approbation du SAGE du Haut-Allier Questions diverses.

A l'ordre du jour :   Election d’un représentant du collège des élus au sein du bureau de la CLE Information sur l’avis rendu par le bureau en janvier 2016 Rapport d’activités 2015 Perspectives 2016 Avis de la CLE sur le projet de SAGE Loire Amont Avis de la CLE sur les travaux d’aménagement du barrage de Poutès Questions diverses  

On retrouve sur cette page : Comptes-rendus des Bureaux de CLE Comptes-rendus des Commissions Comptes-rendus des CLE

Comptes-rendus des réunions de la CLE du SAGE Vendée.

Sommaire :  Règles de fonctionnement Dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau Information sur les phytosanitaires Inventaire des zones humides Etude plan d'eau  Tableau de bord des SAGE SDAGE et Volet quantitatif Ordre du jour de la prochaine CLE Questions diverses

La CLE établit un rapport annuel sur ses travaux, orientations, résultats et perspectives, conformément à l'article R212-34 du code de l’environnement. Ce rapport est adopté en séance plénière puis est transmis au préfet de la Vendée, préfet coordonnateur de bassin ainsi qu’à l’agence de l’eau Loire Bretagne. Ce rapport établit le bilan de l'état d'avancement pour l’année 2015 de la procédure d'élaboration du SAGE de la rivière Vendée et des activités d’animation dans le cadre de la cellule animation SAGE interne à l’IIBSN.

La CLE établit un rapport annuel sur ses travaux, orientations, résultats et perspectives, conformément à l'article R212-34 du code de l’environnement. Ce rapport est adopté en séance plénière puis est transmis au préfet de la Vendée, préfet coordonnateur de bassin ainsi qu’à l’agence de l’eau Loire Bretagne. Ce rapport établit le bilan de l'état d'avancement pour l’année 2014 de la procédure d'élaboration du SAGE de la rivière Vendée et des activités d’animation dans le cadre de la cellule animation SAGE interne à l’IIBSN.

La CLE établit un rapport annuel sur ses travaux, orientations, résultats et perspectives, conformément à l'article R212-34 du code de l’environnement. Ce rapport est adopté en séance plénière puis est transmis au préfet de la Vendée, préfet coordonnateur de bassin ainsi qu’à l’agence de l’eau Loire Bretagne. Ce rapport établit le bilan de l'état d'avancement pour l’année 2013 de la procédure d'élaboration du SAGE de la rivière Vendée et des activités d’animation dans le cadre de la cellule animation SAGE interne à l’IIBSN.

Le SAGE Vendée est entré dans première année de mise en œuvre effective. Le document présenté ici correspond au rapport d’activités de la Commission Locale de l’Eau du SAGE Vendée et de l’activité du poste d’animation sur la période 2011.