Arrêté du 27 juillet 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Gardons
05 aoû 2016
21 juil 20161. Approbation du compte-rendu de la séance plénière n°15 ; 2. Bilan sur la phase d’enquête publique du SAGE ; 3. Modification de la cartographie des Zones humides effectives et de la cartographie des Zones humides prioritaires ; 4. Validation du SAGE ; 5. Désignation de la structure porteuse du SAGE en phase de mise en oeuvre ; 6. Modification des Règles de fonctionnement de la CLE ;
11 juil 2016Arrêté n°41-2016-07-05-001 modifiant l'arrêté du 30 juin relatif à la composition des membres de la CLE du SAGE du bassin versant du Cher aval.
08 juil 2016Arrêté du 07 juillet 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Boutonne
06 juil 2016Arrêté du 01 juillet 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Baie de Douarnenez
06 juil 2016Arrêté du 27 juin 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Baie de Douarnenez
06 juil 2016Arrêté du 29 juin 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Rance, Frémur, Baie de Beaussais
04 juil 2016Arrêté du 30 juin 2016 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Sèvre Nantaise
01 juil 2016Arrêté du 15 juin 2016 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Marne Confluence
Arrêté du 27 juin 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Elle - Isole - Laïta30 juin 2016Arrêté du 27 juin 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Elle - Isole - Laïta