Compte-rendu de la CLE du SAGE Bassin Ferrifère du 6 septembre 2022, à l'ordre du jour :
12 jan 2023
12 jan 2023Constitution du bureau de la CLE du SAGE Bassin Ferrifère au 06/09/2022
Arrêté du 19 avril 2022 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du Bassin Ferrifère12 jan 2023Arrêté préfectoral n°DDT-ERC/2021-074 du 19 avril 2022 modifiant l'arrêté préfectoral n°DDT-EEB/ du 28 septembre 2018 portant renouvellement de la CLE du SAGE du Bassin Ferrifère
10 jan 2023Arrêté préfectoral du 7 décembre 2022 portant constitution de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux des 6 Vallées.
09 jan 2023Arrêté préfectoral n° DCPPAT 2020-0270 du 30 novembre 2021 portant renouvellement partiel des membres de la CLE du SAGE Sarthe amont, modification n°2.
04 jan 2023Ordre du jour 1. Rappel de la démarche SAGE 2. Validation du projet de contrat de bassin 3. Points divers : - Etude stratégique ressource en eau
04 jan 2023Ordre du jour 1. Avis sur le projet de Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage du canal du Rhône au Rhin
19 déc 2022Rapport d'activité de la CLE du SAGE Bassin Houiller - 2020/2021
19 déc 2022Relevé de décisions du Bureau de la CLE du SAGE Bassin Houiller du 27 juin 2022 à propos de l'étude sur le fonctionnement hydrologique (passé, actuel et en situation de nappe reconstituée) des bass
19 déc 2022Relevé de décisions du Bureau de la CLE du SAGE Bassin Houiller du 16 mai 2022. Ordre du jour :