Arrêté du 09 novembre 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Marne Confluence
Arrêté du 09 novembre 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Marne Confluence30 nov 2018
28 nov 2018Arrêté n°DDT-BIEF-2018-296-001 du 23 octobre 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Tarn-amont
22 nov 2018Arrêté du 20 novembre 2018 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Sioule-
22 nov 2018Ordre du jour : 1. Rédaction des documents du SAGE 2. Consultation juridique externalisée 3. Exposé des dispositions amendées 4. Suites à donner
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22 nov 2018Ordre du jour : 1. Rédaction des documents du SAGE 2. Consultation juridique externalisée 3. Exposé des dispositions amendées 4. Suites à donner
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22 nov 2018Ordre du jour : 1. Rédaction des documents du SAGE 2. Consultation juridique externalisée 3. Exposé des dispositions amendées 4. Suites à donner
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21 nov 2018Rappel du rôle du SAGE et retour sur ses étapes d’élaboration Enquête publique de validation du SAGE Elaboration d’un contrat de bassin Elaboration d’un PAPI Financement du SAGE Points divers
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14 nov 2018Approbation du compte-rendu du Bureau de la CLE du 26 avril 2018 Proposition de priorisation des zones humides sur la partie iséroise du bassin versant Cartographie des espaces de bon fonctionnement des cours d’eau Modalités de répartition entre usagers des volumes disponibles définis pour les eaux souterraines pour les usages des pisciculteurs Proposition de suppression des exceptions au respect du volume moyen disponible pour les usages agricoles
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13 nov 2018Approbation du compte-rendu du Bureau de la CLE du 13 février 2018 Discussion autour du volet « gouvernance et aménagement du territoire » Discussion autour du volet « milieux aquatiques » Préparation de la prochaine réunion de la CLE Questions diverses
13 nov 2018Arrêté du 6 novembre 2018 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Boutonne