Arrêté du 21 janvier 2019 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Marque Deûle
25 fév 2019-
Arrêté du 18 février 2019 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Ouest Cornouaille20 fév 2019Arrêté du 18 février 2019 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Ouest Cornouaille
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18 fév 2019Arrêté du 12 février 2019 portant composition de la CLE du SAGE Estuaire de la Gironde et milieux associés
08 fév 2019Rapport d'activités 2017 de la Commission Locale de l'eau des Gardons
07 fév 2019A l'ordre du jour : Compte rendu de la CLE du 11 juillet 2018 Bilan du Contrat de Rivière phase perspectives Retour d’expérience sur les crues de l’automne 2014-
05 fév 20191. Projet de territoire Seudre 2. Bilan sur l’étude interne d’évaluation des risques écotoxicologiques 3. Avis de la CLE 4. Questions diverses
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05 fév 2019A l'ordre du jour : Validation de l’état des lieux du Projet de territoire Seudre : présentation des ajouts depuis la réunion du 30/11/17 Présentation de la méthodologie du diagnostic pour le Projet de territoire Seudre Avis de la CLE sur le PLU du Chay Présentation du Plan Annuel Répartition par l’OUGC Saintonge
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05 fév 2019A l'ordre du jour : Présentation des avis exprimés lors de l’enquête publique Rappel des modifications validées suite à la consultation des assemblées délibérantes Proposition de validation du projet de SAGE à transmettre au Préfet Questions diverses
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05 fév 2019A l'ordre du jour : Bilan de la consultation des instances associées sur le projet de SAGE Présentation de l’avis émis par le Bureau de CLE sur la demande d’AUP de l’OUGC Saintonge Présentation du cahier des charges de l’état des lieux / diagnostic du projet de territoire Seudre
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05 fév 2019A l'ordre du jour : Rappel sur la démarche du projet de territoire de la Seudre Présentation du déroulement de la prestation du bureau d’études SCE Modélisation hydrogéologique Présentation technique : sensibilité des sols au ruissellement Point d’avancement sur le SAGE et sur le PAPI Questions diverses