Sélection documentaire -Etat des lieux, diagnostic et stratégie

État initial SAGE Thouet, validé par la CLE le 15 avril 2015 (actualisé en janvier 2016) et sa synthèse.

Un état initial a été effectué sur le territoire par le bureau d'études SAFEGE. Il a permis de mettre en lumière l'état actuel de l'eau sur le territoire : eaux souterraines, eaux superficielles, assainissement, usages, milieux naturels... C'est une photographie à l'instant "t". Dans le cadre de l'étude "tendances et scénarii", il a été prévu de mettre à jour ces documents avec les nouvelles données à disposition. Ainsi, cette dernière version (rapport, synthèse et atlas cartographique) date du 20 avril 2015.

Le diagnostic du territoire a été réalisé par le bureau d'études SAFEGE. Il a permis, sur base de l'état initial, de définir les forces/faiblesses et les menaces/opportunités du territoire. Dans le cadre de l'étude "tendances et scénarii", il a été prévu de mettre à jour ces documents avec les nouvelles données à disposition. Ainsi, cette dernière version (rapport, synthèse, atlas cartographique) date du 20 avril 2015.

Ayant été rédigé entre 2002 et 2007, le SAGE Basse Vallée de l’Aude a été approuvé le 15/10/2007 (arrêté 2007-11-3580) selon les dispositions antérieures à la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA) du 31 décembre 2006. Le SAGE doit donc faire l’objet d’une révision complète afin de répondre aux objectifs de la LEMA et de la nouvelle version du SDAGE Rhône Méditerranée (approuvé le 19 novembre 2009).

Le SAGE Basse Vallée de l'Aude a été approuvé par arrêté inter préfectoral (Aude et Hérault) le 15 novembre 2007 sur un document finalisé en 2005 et doit maintenant être révisé. La finalité du diagnostic est l’identification des enjeux du SAGE. Cette identification nécessite une synthèse des données présentées dans l’état des lieux révisé afin de dégager, sur le périmètre du SAGE, une vision objective de la situation. Cette synthèse doit permettre de:

Etat des lieux-diagnostic du SAGE Lez-Mosson-Etangs Palavasiens révisé Fiches de synthèse de l’état initial du SAGE Lez-Mosson-Etangs Palavasiens révisé

Version finale, approuvée par la CLE du 15 février 2007.

Ce guide a été réalisé en 2008 par le ministère en charge du développement durable, ACTeon et les Agences de l'eau, en collaboration avec le groupe de travail national sur les SAGE, à partir des textes juridiques relatifs aux SAGE, des guides méthodologiques et cartographiques existants, et des retours d'expérience des animateurs de SAGE, des experts des agences de l'eau et des services de l'Etat. Il a été actualisé en :