Cahier des charges portant sur l'accompagnement de la CLE à l'élaboration des phases suivantes : état initial, diagnostic, scénarios, choix de la stratégie.
- 01 déc 2017
- 29 nov 2017Dans le cadre de la révision du SAGE Oise-Aronde, le choix de la stratégie et des scénarios alternatifs a été établi en juin 2017.
- 29 nov 2017Dans le cadre de la révision du SAGE Oise-Aronde, l'état des lieux et le diagnostic ont été établis en novembre 2016.
- 23 nov 2017Face à la multiplicité des acteurs mobilisés autour de la ressource et aux enjeux majeurs présents dans la Vallée de la Garonne (étiages, inondations, qualité de l’eau ou encore fonctionnalité du corridor fluvial), le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) se révèle être un outil intégrateur nécessaire pour une action forte et collective de gestion durable des eaux et des milieux aquatiques sur son périmètre. Pour renforcer ce constat, le SDAGE Adour-Garonne 2016‐2021 inscrit le SAGE Vallée de la Garonne dans la liste des SAGE à élaborer d’ici fin 2017.
- 23 oct 2017Diagnostic du SAGE Scarpe amont validé par la Commission Locale de l'Eau le 30 mai 2017.
- 10 aoû 2017Scénarios validés par le Bureau de la CLE le 2 mars 2017 et choix des scénarios 2 et 3. Soumis au séminaire des groupes thématiques de la CLE du 3 février 2017. Soumis au groupe de suivi de l’élaboration (GSE) le 7 octobre et le 2 décembre 2016.
- 24 juil 2017La mission consiste en une évaluation socio-économique du projet de SAGE, tout au long de sa rédaction puis des périodes de consultation. La présente étude vise à fournir des paramètres décisionnels stratégiques à la CLE pour éclairer la décision, sans alourdir le processus d’élaboration. Il s’agit de mettre en lumière les enjeux clés d’articulation entre aménagement du territoire et gestion des milieux aquatiques dans le but de concilier au mieux gestion durable des ressources en eau et développement socio-économiques des territoires.
- 29 juin 2017Choix de scénarios validés par la Commission Locale de l’Eau le 7 septembre 2016. L’objectif de ces scénarios alternatifs est de proposer à la Commission Locale de l’Eau les solutions qui pourraient être mises en oeuvre en phase d’application du SAGE pour satisfaire l’ensemble des enjeux et objectifs définis.
- 23 juin 2017Le présent document constitue la seconde version du diagnostic du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence.
- 18 mai 2017Stratégie du SAGE Nappes plio-quaternaires de la plaine du Roussillon : version validée en CLE le 12/09/2014.