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Sélection documentaire -Etat des lieux, diagnostic et stratégie

  • 09 mar 2017
    Etat initial du SAGE Scarpe amont validé par la Commission Locale de l'Eau le 21 septembre 2016, accompagné par le livret cartographique et la synthèse de l'état initial.
  • 09 mar 2017
    Ce document constitue une synthèse de l’état des lieux du SAGE de la nappe du Breuchin. Le rapport complet accompagné de sa cartographie est également disponible.
  • 09 mar 2017
    L’élaboration d’un SAGE suit une procédure bien encadrée qui doit aboutir in fine à la rédaction de pièces maîtresses que sont le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (le PAGD) et le Règlement. Le préalable indispensable consiste à définir des orientations stratégiques partagées et validées par la CLE qui serviront de fil rouge au travail d’élaboration du SAGE. La formulation des orientations stratégiques constitue une phase de transition entre la phase de diagnostic et la rédaction du projet de SAGE.
  • 23 fév 2017
    Le diagnostic du SAGE a été validé par la CLE le 21 novembre 2016. Ce document se penche sur les grandes problématique du bassin et définit les grands enjeux du territoire. Le diagnostic s'appuie sur une large concertation menée à travers des réunions géographiques et a été travaillé avec un groupe de travail technique composé des services de l’Etat, de l'Agence de l'eau, de la Région Nouvelle-Aquitaine et des Départements de la Dordogne et de la Gironde.
  • 13 fév 2017
    Suite à la validation du scénario tendanciel (03 novembre 2015), la Commission Locale de l’Eau s’est intéressée, en 2016, à l’élaboration des scénarios alternatifs et à la définition de la stratégie du SAGE.
  • 30 jan 2017
    Ce document présente la stratégie du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer, issue du vote de la CLE intervenu le 15 novembre 2016.Cette stratégie est issue d’un travail de co-construction de longue haleine opéré avec la CLE et ses Commissions Thématiques, ayant permis de distinguer :
  • 26 jan 2017
    Ce document présente la stratégie du SAGE Bièvre Liers Valloire qui a été validée lors de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du 6 décembre 2016.
  • 04 jan 2017
    La stratégie du SAGE Marque-Deûle a été validée le 05 septembre 2016, suite à la réunion de la Commission Locale de l'Eau et des Commissions thématiques : Commission Thématique n°1 "Gestion de la ressource en eau" Commission Thématique n°2 "Milieux aquatiques" Commission Thématique n°3 "Risques et contraintes historiques" Commission Thématique n°4 "Développement durable des usages de l’eau"
  • 29 nov 2016
    Cahier des Clauses Techniques Particulières sur les phases scénarios-stratégie du SAGE : Tendance, Scénarios contratsés, Stratégie (dont évaluation économique).
  • 16 nov 2016
    Les orientations stratégiques du SAGE de la Tille, adoptées par la CLE le 10 décembre 2014, ont été soumises à l'avis du comité d'agrément du bassin Rhône Méditerranée le 12 juin 2015. Ci-joints : Le rapport de la séance du comité d'agrément la délibération n°2015-11 du comité d'agrément relative aux orientations stratégiques du SAGE de la Tille